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temps de travail forfait jours cadre
Accord collectif national relatif au forfait annuel en jours_22 octobre 2020
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Accord collectif national relatif au forfait annuel en jours_22 octobre 2020.pdf - 256.63 Ko - 30/08/2023
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temps de travail RTT
Accord de branche relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail_20 décembre 2000
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Accord de branche relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail_20 decembre 2000.pdf - 45.23 Ko - 30/08/2023
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temps de travail RTT
Avenant relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail _29 mai 2001
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Avenant relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail _29 mai 2001.pdf - 282.72 Ko - 30/08/2023
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temps de travail heures supplémentaires Réservé aux adhérents
Le régime juridique des heures supplémentaires
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NOTE Regime_juridique_heures_supplementaires_SEPT 2023.pdf - 419.54 Ko - 21/09/2023
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temps de travail heures complémentaires temps partiel Réservé aux adhérents
Le régime juridique des heures complémentaires
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Regime_juridique_heures_complementaires SEPT 2023.pdf - 563.08 Ko - 20/09/2023
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temps de travail temps partiel Réservé aux adhérents
Le travail à temps partiel
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Le travail a temps partiel.pdf - 117.84 Ko - 30/08/2023
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Modele temps de travail forfait jours Réservé aux adhérents
Décompte des jours travaillés pour convention de forfait annuel en jours
XLS
Decompte des jours travailles pour convention de forfait annuel en jours.xls - 35 Ko - 30/08/2023
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Modele temps de travail forfait jours Réservé aux adhérents
Modèle de convention individuelle de forfait annuel en jours
DOC
Modele de convention individuelle de forfait annuel en jours.doc - 647.5 Ko - 30/08/2023
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congé temps de travail congé maternité congé paternité
Congés lié à l'arrivée d'un enfant
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Conges lie a l'arrivee d'un enfant.pdf - 301.34 Ko - 30/08/2023
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Salaire temps de travail embauche fin de contrat Rémunération Réservé aux adhérents
Calcul en cas d’embauche ou sortie en cours de mois
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Calcul en cas d’embauche ou sortie en cours de mois.pdf - 142.33 Ko - 30/08/2023
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